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Piles et batteries
En règle générale, nous pouvons accepter la plupart des piles utilisées dans les objets électroniques de consommation aux fins d’expédition si elles répondent aux exigences d’expédition des piles (voir ci-dessous).
C’est-à-dire :
- Piles AA
- Piles AAA
- Piles C
- Piles D
Exigences d’expédition des piles et des batteries
Ce que vous devez faire :
- Les bornes des batteries et des piles doivent toujours être protégées afin de prévenir les courts-circuits. Les clients peuvent protéger les bornes avec un matériau isolant (p. ex., utiliser un ruban isolant ou placer chaque pile ou batterie individuellement dans un sac de plastique) ou expédier la batterie ou la pile dans l’emballage du manufacturier.
- Le contenu doit être expédié dans un emballage solide et rigide qui peut supporter les conditions normales en cours de transport.
- Les batteries et l’équipement doivent être équipés d’un dispositif efficace permettant d’éviter toute activation accidentelle.
- L’équipement doit être emballé de façon à prévenir le mouvement des batteries ou des piles et empêcher un bris pendant le transport et la manutention.
Les batteries, les piles et l’équipement contenant des piles ou des batteries ne doivent pas :
- être endommagés;
- être défectueux ou faire l’objet d’un rappel;
- être expédiés aux fins de recyclage ou d’élimination.
Batteries au lithium
Vous ne pouvez envoyer que des batteries au lithium qui répondent aux critères énoncés ci-dessous.
Vous ne pouvez pas expédier de véhicules alimentés par des batteries au lithium, notamment :
- Planches gyroscopiques
- Gyropodes
- Vélos
- Aides à la mobilité, comme les fauteuils roulants et les scooters
Pile au lithium
Une pile au lithium est une unité contenue dans une enveloppe individuelle constituée d’une électrode positive et d’une électrode négative où se produit une différence de tension entre deux bornes (comme une pile AA).
Batterie au lithium
Une batterie au lithium est composée d’une ou plusieurs piles reliées électroniquement (comme une batterie d’ordinateur portatif).
Exigences supplémentaires pour les batteries au lithium
Vous pouvez seulement envoyer des batteries au lithium :
- si les conditions énoncées dans les dispositions particulières 34 (2) et autres conditions applicables du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses sont respectées;
- sous réserve des restrictions énoncées dans le tableau ci-dessous.
Remarque : Vous n’êtes pas autorisé à expédier des batteries au lithium à toute destination à l’extérieur du Canada et des États-Unis.
Vous devez remplir une déclaration en douane et déclarer correctement le contenu du colis à destination des États-Unis.
Remarque : Les dispositifs de recharge portatifs doivent suivre les exigences d’acceptation pour les « Piles emballées seules » dans le tableau suivant.
Exigences d’acceptation des batteries au lithium
| Description du contenu | Étiquette | Régime intérieur Avion 1 | Régime intérieur Surface 1 |
Services de colis aux États-Unis |
|---|---|---|---|---|
|
Installées dans l’équipement (maximum de 4 piles ou de 2 batteries) UN3481 – Lithium ion UN3091 – Lithium métal |
Non 4 | Oui | Oui | Oui |
|
Installées dans l’équipement (plus de 4 piles ou de 2 batteries) UN3481 – Lithium ion UN3091 – Lithium métal |
Oui (voir Marque pour batteries au lithium) | Envoi refusé 2 | Oui 3 | Envoi refusé |
|
Emballées avec l’équipement sans y être installées UN3481 – Lithium ion UN3091 – Lithium métal |
Oui (voir Marque pour batteries au lithium) | Envoi refusé 2 | Oui 3 | Envoi refusé |
|
Piles emballées seules UN3480 – Lithium ion UN3090 – Lithium métal |
Oui (voir Marque pour batteries au lithium) | Envoi refusé | Oui 3 | Envoi refusé |
1 Les services de transport aérien font références aux services PrioritéMC et XpresspostMC; les services de transport par voie de surface font référence aux services Colis accélérésMC et Colis standardMC.
2 Pour les clients commerciaux et ceux du programme Solutions pour petites entreprises, il existe un programme élargi d’acceptation des batteries au lithium. Veuillez communiquer avec votre représentant des ventes ou appeler le service à la clientèle au 1‑866‑607‑6301 pour plus de détails.
3 Les batteries ne doivent pas être expédiées aux bureaux du Service aérien omnibus dans les régions éloignées du Canada. Pour une liste complète des endroits, veuillez consulter notre Liste des bureaux du Service aérien omnibus.
4 Lorsqu’une personne expédie plus de deux colis au même destinataire, elle doit apposer la marque pour batteries au lithium sur chaque colis.
Marque pour batteries au lithium
La marque pour les batteries au lithium a été mise à jour. La nouvelle version est de 100 mm sur 100 mm et ne nécessite plus de numéro de téléphone. Les deux versions de la marque peuvent être utilisées jusqu’au 31 décembre 2026. À compter du 1er janvier 2027, seule la nouvelle version sera conforme aux réglementations en vigueur. Le ou les codes UN sont requis pour les deux versions de la marque. Le numéro de téléphone est requis pour l’ancienne version.
L’étiquette doit être apposée sur un côté de l’article.
Ancienne marque pour les batteries au lithium
